Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSATHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SHB domicilié(e) 2 LOT POINSETTAS, PETER MAILLET - 97270 - SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 548 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLOT SHIRLEY domicilié(e) 99 LEGENDRE - 75017 - PARIS - France.
La marque MUSATHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHB, SAS - 2 LOT POINSETTAS, PETER MAILLET - 97270 - SAINT ESPRIT - France - SIREN 534548656
BILLOT SHIRLEY - 99 LEGENDRE - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits la conservation du cuir (cirage), crèmes pour cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à usage médical ; sucre à usage médical. Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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